Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L AMI NATURE SERVICE BIO DU SUD DE LA FRANCE AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE
MEFFRE Jean-Louis
LEPORATI René

Numéro de dépôt :
3040645
Date de dépôt :
07/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2010
L AMI NATURE SERVICE BIO DU SUD DE LA FRANCE AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE de MEFFRE Jean-Louis

Présentation de la marque L AMI NATURE SERVICE BIO DU SUD DE LA FRANCE AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Déposée le 7 juillet 2000 par MEFFRE Jean-Louis et LEPORATI René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L AMI NATURE SERVICE BIO DU SUD DE LA FRANCE AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Les déposants sont MEFFRE Jean-Louis, domicilié(e) 174 Montée du Gardebon, 84450 JONQUERETTES - France et LEPORATI René, domicilié(e) 6 Allée de la Pause, 30650 ROCHEFORD du GARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEFFRE Jean-Louis - France.

La marque L AMI NATURE SERVICE BIO DU SUD DE LA FRANCE AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040645.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L AMI NATURE SERVICE BIO DU SUD DE LA FRANCE AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 7 juillet 2010.

MEFFRE Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : BIOPATIS TOUJOURS PLUS PRE DE VOS ATTENTES AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE


MEFFRE Jean-Louis - 174 Montée du Gardebon, 84450 JONQUERETTES - France

LEPORATI René - 6 Allée de la Pause, 30650 ROCHEFORD du GARD - France


MEFFRE Jean-Louis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

d'agneau Viande de buf Viande de porc Viande de veau Volailles : poulet Volailles : canard Volailles : dinde Volailles : pintade Volailles : poule Volailles : oie Volailles : canette Charcuterie de porc Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.